Prix ferme ou prix forfaitaire (art. 373 CO) – Le forfait vaut pour autant que l’ouvrage finalement exigé par le maître corresponde à celui projeté lors de la conclusion du contrat, sans modifications qualitatives ou quantitatives. Des modifications de commande donnent droit à une augmentation du prix en cas de prestations supplémentaires de l’entrepreneur (consid. 4.1). Si l’entrepreneur prétend à une rémunération supplémentaire, il doit prouver avoir fourni une prestation non incluse dans les travaux faisant l’objet du contrat d’entreprise, et partant non couverte par le prix forfaitaire fixé pour ceux-ci. Ceci dit, c’est l’interprétation du contrat qui permet de déterminer quelles prestations avaient été initialement convenues. Comme le souligne finement la doctrine, certaines imprécisions peuvent profiter à l’entrepreneur, dans la mesure où le descriptif des travaux émane du maître (consid. 4.2).

En l’espèce, le recourant maître de l’ouvrage a attendu la procédure judiciaire pour objecter qu’il n’avait jamais approuvé les travaux supplémentaires, les reproches antérieurs étant jugés trop vagues ou concernaient d’autres points litigieux. Ainsi le recourant n’avait certes pas approuvé au préalable et par écrit les travaux supplémentaires, en particulier la rémunération y afférente, mais il a finalement accepté ces travaux exécutés avec l’assentiment de son architecte. Partant, il doit en assumer le surcoût (consid. 5.3).